Mentions Légales & CGU

1. Informations Légales (Éditeur du site)

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous vous informons que le présent site internet est la propriété exclusive de la société NP BATIMENT.

  • Raison sociale : NP BATIMENT
  • Forme juridique : Société (SAS/SARL)
  • Adresse du siège social : 74 rue de Noisy le Sec, 93170 BAGNOLET
  • SIRET : 528 390 362 00051 (SIREN : 528 390 362)
  • E-mail de contact : contact@npbatiment.fr
  • Directeur de la publication : M. Elie Bassanelli (ou représentant légal de NP BATIMENT)

2. Hébergement du site

L'hébergement du site est assuré par IONOS SARL.
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
Site web : www.ionos.fr

3. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

L'utilisation du site de NP BATIMENT implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

3.1. Propriété intellectuelle et contrefaçons

NP BATIMENT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de NP BATIMENT.

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NP BATIMENT s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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